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 Les autres animaux ou nac

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UluKiba Nordic Rescue
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MessageSujet: Les autres animaux ou nac   Sam 17 Jan - 23:55

Les nac "nouveaux animaux de compagnie" sont de plus en plus fréquents dans les foyers.
Serpents, cochons d'inde, rats, hamster etc ...
Cette catégorie est faite pour tous ceux qui possèdent des nac.
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MessageSujet: Re: Les autres animaux ou nac   Mar 10 Fév - 13:05

Leur détention est soumise à des dispositions légales très variables selon le lieu.

Ainsi ces animaux ne sont pas partout considérés comme des animaux domestiques. Leur possession doit donc respecter certaines règles qui diffèrent selon les pays et les conventions internationales.

La loi française reconnaît peu de NAC comme étant « Animal domestique » en droit français. Si ce n'est pas le cas, c'est l'arrêté du 10 août 2004 qui dicte s'il convient d'obtenir un certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques et une autorisation préfectorale pour leur détention et leur élevage, à moins que ceux-ci ne soient réservés exclusivement aux spécialistes ou interdits par les conventions internationales.
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